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Marques déposées par SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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JULES GAUJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES GAUJON
SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1712208
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
11/12/2001

Présentation de la marque JULES GAUJON

Déposée le 11 décembre 1991 par SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « JULES GAUJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole), domicilié(e) Route de Cognac, 17500 JONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LACOMBE - France.

La marque JULES GAUJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES GAUJON est expirée depuis le 11 décembre 2001.

SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LAUBIER , SAINT DOMENIC


SICA UNION (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Route de Cognac, 17500 JONZAC - France


Jean LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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